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Marques déposées par GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE M. ET C. QUANCARDTODO
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CHATEAU LA CROIX MARGOTEAU
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU LA CROIX MARGOTEAU
GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE M. ET C. QUANCARD, Groupement foncier agricole

Numéro de dépôt :
1279958
Date de dépôt :
05/06/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/06/2024

Présentation de la marque CHATEAU LA CROIX MARGOTEAU

Déposée le 5 juin 1984 par GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE M. ET C. QUANCARDTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHATEAU LA CROIX MARGOTEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE M. ET C. QUANCARDTODO domicilié(e) La Mouline, 4 rue du Carbouney - 33560 - CARBON BLANC - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 562 082 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, S.A., Mme PLAISANT Nicky domicilié(e) 67 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque CHATEAU LA CROIX MARGOTEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1279958.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHATEAU LA CROIX MARGOTEAU est expirée depuis le 5 juin 2024.

GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE M. ET C. QUANCARD a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU COSSIEU COUTELIN , CHATEAU HAUT LOGAT


GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE M. ET C. QUANCARD, Groupement foncier agricole - La Mouline, 4 rue du Carbouney - 33560 - CARBON BLANC - France - SIREN 398562082


SODEMA CONSEILS, S.A., Mme PLAISANT Nicky - 67 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 28 mai 2004 n°2265881 - Publication au BOPI 2004-05-28

Inscription le 28 mai 2004 - Transmission totale de propriété n°393571 - Publication au BOPI 2004-05-28

Renouvellement sans limitation n°2027850 - Publication au BOPI 1994-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-01

Renouvellement sans limitation le 13 mai 2014 n°2557661 - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-05-13

Vins d'appellation d'origine, provenant de l'exploitation exactement dénommée : Chateau La Croix Margoteau.